Que fait-on contre la fraude liée au titre?

Votre propriété est l’un des plus importants placements que vous ferez dans la vie. L’idée qu’il arrive quelque chose à votre propriété est l’une des pires images que vous puissiez avoir en tant que propriétaire. Vous pouvez protéger votre bien contre les dommages ou même les cambriolages, mais les voleurs d’identité peuvent menacer votre propriété.

La fraude liée au titre peut vous faire perdre des dizaines, voire des centaines de milliers de dollars. Selon ce que recherche le fraudeur, vous pourriez perdre la valeur nette de votre propriété, ou même votre propriété elle-même.

FCT s’engage à protéger les propriétaires en repérant la fraude avant qu’elle ne survienne, en fournissant de l’information sur la prévention de la fraude et en intervenant pour prévenir les pertes en cas de fraude.

Un aperçu de la fraude liée au titre

La fraude liée au titre commence par le vol de l’identité d’un propriétaire, puis suit l’un des deux scénarios suivants :

Fraude liée au titre – Achat

• Une personne se fait passer pour un propriétaire pour vendre sa propriété.
• Pour l’acheteur innocent, cela ressemble à une vente de maison classique. Le « vendeur » a souvent accès à la propriété en tant que locataire ou utilisateur d’Airbnb et peut la montrer aux acheteurs.
• Le fraudeur disparaît après une vente rapide, habituellement à un prix inférieur à la valeur marchande.
• Le propriétaire apprend souvent qu’il y a fraude lorsque l’acheteur tente d’emménager.

Ce qui se passe ensuite peut varier, mais le propriétaire et l’acheteur pourraient se retrouver dans une bataille juridique pour déterminer à qui appartient légitimement la propriété.

Fraude liée au titre – Prêt hypothécaire

• Une personne se fait passer pour un propriétaire afin de contracter un prêt hypothécaire sur sa propriété.
• Pour le prêteur, il semble que le propriétaire souhaite refinancer sa propriété ou retirer une partie de la valeur nette.
• Le fraudeur repart avec l’argent, effectuant parfois quelques paiements sur le nouveau prêt hypothécaire pour brouiller les pistes.
• Le propriétaire apprend souvent qu’il y a une fraude lorsque le prêt hypothécaire frauduleux est en souffrance et que le prêteur commence à prendre des mesures.

Fait sur la fraude liée au titre : saviez-vous que les aînés sont particulièrement vulnérables à la fraude liée au titre?

Si vous êtes propriétaire, vous ne pouvez pas vendre votre propriété ni en retirer la valeur nette tant que votre titre de propriété n’est pas restauré. Cela représente habituellement des dizaines de milliers de dollars en frais.

Une souscriptrice de FCT a récemment découvert une tentative de fraude hypothécaire dans une ville près de Calgary. Après avoir repéré un problème avec une pièce d’identité dans le cadre d’une transaction de refinancement ordinaire, elle l’a signalé à l’auditeur de fraude certifié de l’équipe, qui a fait enquête et a confirmé la fraude. Une personne se faisant passer pour le propriétaire tentait d’obtenir 400 000 $ dans le cadre du refinancement de la propriété. Nous avons mis fin à cette transaction.

Comment FCT protège-t-elle les propriétaires?

Pour FCT, être protégé signifie avoir l’esprit tranquille. Voici quelques-unes des façons dont nous veillons à ce que les propriétaires soient protégés :

Surveillance des transactions

En 2022, notre équipe Souscription a repéré 350 millions de dollars en transactions résidentielles douteuses seulement. L’équipe surveille les signaux d’alarme que nous repérons depuis plus de trois décennies et prévient des centaines de millions de pertes chaque année.

Informer les autres

Nous ne sommes pas les seuls à protéger les consommateurs. Des professionnels du crédit et des professionnels juridiques de partout au Canada se mobilisent pour se renseigner sur la fraude liée au titre et la façon de la prévenir. Nous offrons des séminaires gratuits, des articles et des vidéos aux professionnels et au public – plus tout le monde en sait sur la fraude liée au titre, plus les choses sont difficiles pour les fraudeurs.

Assumer la responsabilité

Lorsque FCT examine une transaction, c’est parce qu’un prêteur, un professionnel juridique ou un acheteur souhaite la protéger au moyen d’une assurance titres. Cette protection signifie que la responsabilité nous revient. Si nous ne découvrons pas une transaction frauduleuse avant qu’elle ne soit traitée, nous paierons les frais qui en découlent, pas vous.

Au-delà de la couverture, chaque police que nous établissons comporte un devoir de défendre. Cela signifie qu’en cas de fraude possible, nous nous occupons du processus en votre nom. Nous assumons le travail et les coûts liés à votre dédommagement, en embauchant des enquêteurs, en retenant les services d’un avocat ou même en nous présentant au tribunal pour que vous n’ayez pas à le faire.

La menace de fraude est en hausse, mais vous n’avez pas à y faire face seul. Apprenez-en plus sur la fraude liée au titre en suivant les liens dans cet article, et si vous n’avez pas encore d’assurance titres, obtenez une protection dès maintenant. Cela ne prend que quelques minutes et la protection dure aussi longtemps que vous êtes propriétaire de votre maison.

Assurance par Compagnie d’assurances FCT ltée. Services par Compagnie de titres First Canadian limitée. La compagnie de services n’offre pas de produit d’assurance. Ce document n’a pour but que de fournir des renseignements généraux. Pour connaître la couverture et les exclusions exactes, reportez-vous à la police. Des exemplaires sont offerts sur demande. Certains produits et services peuvent varier selon la province. Les prix et les produits et services offerts peuvent changer sans préavis.

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