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Imaginez le scénario suivant : vous avez récemment acheté une maison qui a besoin d’être rénovée. Pendant que vous démolissez des murs, vous découvrez un niveau élevé de moisissure dans la salle de bain des invités. C’est un problème coûteux à réparer, mais vous vous souvenez que vous avez souscrit une assurance titres dans le cadre du processus de clôture d’une transaction immobilière. Êtes-vous couvert?
Comprendre exactement comment votre police d’assurance titres vous protège est essentiel pour profiter de la tranquillité d’esprit qu’elle procure. Examinons certaines idées fausses courantes sur le fonctionnement de la couverture d’assurance titres :
L’assurance titres couvre-t-elle les travaux effectués sans permis?
C’est possible. Mais l’essentiel, c’est que l’assurance titres ne couvre pas la structure touchée elle-même. Elle couvre plutôt les pertes dues à l’exigence par une autorité municipale du retrait ou de la réparation d’éléments qu’un ancien propriétaire avait construits ou modifiés sans permis. Elle peut également offrir une indemnisation pour la perte de valeur de la propriété attribuable au travail de mise en conformité.
Cela cause parfois de la confusion, puisque les nouveaux propriétaires prennent souvent connaissance des travaux effectués sans permis lorsque ces derniers entraînent des dommages à leur propriété. Le problème, c’est que leur assurance titres ne vise pas à les protéger contre les dommages matériels, mais plutôt à couvrir les frais engagés relatifs aux correctifs apportés pour rendre une propriété conforme à la suite de travaux effectués par l’ancien propriétaire.
Ce que l’assurance titres ne couvre pas
L’assurance habitation est souvent confondue avec l’assurance titres. Toutes les deux servent à protéger une propriété, mais de façons très différentes :
L’assurance habitation vise à couvrir les pertes et les dommages causés aux structures physiques et aux améliorations apportées à une propriété. Elle ne peut offrir aucune protection contre la fraude, les problèmes liés aux certificats de localisation, les travaux effectués sans permis, les problèmes d’empiétement, les problèmes de zonage ou les autres dizaines de risques couverts au titre de l’assurance titres.
De même, l’assurance titres ne couvre pas les dommages causés par les inondations, le vol d’objets de votre propriété ou la responsabilité en cas de maladies ou d’accidents, entre autres. Votre police d’assurance titres vise à protéger votre titre de propriété clair. Elle peut vous protéger contre des pertes découlant de risques qu’aucun autre type d’assurance ne peut couvrir, tant que vous détenez un intérêt dans la propriété.
Nous recevons souvent des réclamations au titre d’une assurance titres qui concernent davantage l’assurance habitation : le scénario ci-dessus était fondé sur une réclamation réelle que nous avons reçue, mais que nous n’avons pas pu couvrir parce qu’il s’agissait vraiment d’une réclamation d’assurance habitation. C’est pourquoi il est si important d’avoir une assurance habitation et une police d’assurance titres résidentielle en vigueur dès que possible à l’achat d’une maison.
Saviez-vous qu’il existe deux types d’assurance titres?
Parfois, les propriétaires subissent des pertes financières en raison d’un risque couvert, mais n’ont pas l’assurance titres qu’ils pensent avoir. Il existe deux types de polices d’assurance titres : les polices prêt hypothécaire et les polices propriétaire. Il est important de comprendre les différences entre les deux pour vous assurer de bénéficier d’une protection adéquate.
De nombreux prêteurs exigent que les acheteurs souscrivent une police prêt hypothécaire dans le cadre de l’obtention d’un prêt hypothécaire. Les polices prêt hypothécaire prévoient une couverture pour le prêteur à l’égard d’un prêt hypothécaire. Elles aident à protéger les prêteurs contre les risques, comme les privilèges fiscaux. Les polices prêt hypothécaire facilitent également le processus de clôture, ce qui aide à la fois les prêteurs et les emprunteurs.
Les polices propriétaire sont ce que les gens entendent habituellement par « assurance titres ». Moyennant une prime unique, la police propriétaire procure une couverture contre les risques auxquels vous pourriez faire face, comme les travaux effectués sans permis mentionnés ci-dessus, les problèmes d’empiétement, les charges, la fraude et plus encore.
Les polices prêt hypothécaire sont souvent obligatoires pour l’achat d’une maison, mais les polices propriétaire sont facultatives. Un propriétaire peut croire qu’il est couvert adéquatement parce qu’il voit l’assurance titres dans ses documents de clôture, alors qu’il ne s’agit que de la police prêt hypothécaire.
Votre maison est l’un des placements les plus importants que vous ferez dans votre vie, mais pour que vous puissiez en profiter, elle doit être bien protégée. Ne laissez pas votre propriété à risque : obtenez une assurance titres résidentielle de FCT.
Les assurances sont offertes par la Compagnie d’assurances FCT ltée. Les services sont offerts par la Compagnie de titres First Canadian ltée. Le fournisseur de services n’offre pas de produits d’assurance. Le présent document n’a pour but que de fournir des renseignements généraux. Pour connaître la couverture et les exclusions exactes, reportez-vous à la police. Des exemplaires sont fournis sur demande. Certains produits et services peuvent varier selon la province. Les prix ainsi que les produits et services peuvent changer sans préavis.
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