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Il peut être difficile pour un propriétaire de croire qu’une personne pourrait menacer son droit de propriété. Cependant, la fraude liée au titre est en hausse au Canada et son incidence met plus à risque les personnes qu’elle cible, que leurs finances seulement.
À quoi ressemble la fraude liée au titre?
« Le système croit que vous n’êtes plus légalement propriétaire de votre maison. » C’est ainsi que les propriétaires d’une propriété qui a été vendue à leur insu décrivent comment ils se sentaient face à l’incidence d’une fraude liée au titre (ils ont choisi de demeurer anonymes pour protéger leur vie privée). (article en anglais)
Les propriétaires ont demandé à leur société de gestion immobilière de vérifier la maison après avoir remarqué que leur prêt hypothécaire avait été libéré à leur insu. Lorsque le gestionnaire immobilier s’est présenté à la maison, la personne qui a répondu a déclaré l’avoir achetée. Au grand étonnement des propriétaires, cela s’est avéré être le cas.
Pour que leur titre soit restauré, la cible d’une fraude liée au titre doit prouver qu’il y a eu fraude. C’est un processus coûteux et stressant qui peut sembler impossible à s’y retrouver. « Nous avons l’impression que ça ne sera jamais réglé », ont dit les propriétaires à la CBC.
« Je me sentais tellement impuissante, et je n’arrive toujours pas à croire que cela puisse m’être arrivé », a dit Moffy Yu, dont la copropriété a été inscrite à son insu et s’est vendue à 970 000 $. Heureusement pour elle, comme elle avait souscrit une assurance titres sur sa propriété, alors elle a eu de l’aide pour restaurer son titre et éviter une perte importante. (article en anglais)
L’acheteur innocent avait probablement aussi une assurance titres, mais si ce n’était pas le cas, ses pertes pourraient être importantes. Sans assurance titres pour se protéger, l’acheteur se retrouverait dans une bataille juridique pour conserver la maison qu’il a achetée. Il risque de perdre l’argent pour sa mise de fonds, sans valeur nette.
Malgré sa protection, Moffy a dû composer avec le stress et la douleur d’avoir failli perdre sa propriété. « J’étais effrayée et je n’arrivais pas à croire ce qui se passait […], a-t-elle dit. « Tout cela était choquant, incroyable, et ça m’a pris un certain temps à assimiler. »
Cependant, ce que Moffy a trouvé le plus troublant, c’est qu’elle a appris qu’elle n’était pas la seule à qui c’est arrivé. « Je pensais que ce qui m’était arrivé était extrêmement rare, mais quelques autres personnes m’ont envoyé des messages privés me disant qu’elles partageaient la même douleur, a dit Moffy. Ce que j’ai vécu n’était pas un cas unique. »
Malheureusement, de plus en plus de Canadiens ont dû se remettre d’une fraude liée au titre. Être étonné et être sceptique sont des réactions courantes.
« Je ne peux même pas trouver les mots pour décrire ce moment à ce moment-là parce qu’il est incroyablement rare, a déclaré Melissa Walsh, dont la maison de son grand-oncle a presque été volée par des fraudeurs au début de 2023. Entendre dire que c’est arrivé à plus de 30 autres familles est difficile à comprendre. » (article en anglais)
La fraude liée au titre étant de plus en plus répandue, la prévention de la fraude est essentielle
Le plus grand défi auquel font face les experts en prévention de la fraude est que les fausses pièces d’identité utilisées par les fraudeurs pour se faire passer pour des propriétaires sont de plus en plus sophistiquées. Heureusement, la capacité des experts à repérer les fraudes l’est tout autant.
La prévention de la fraude évolue grâce à une nouvelle technologie qui permet aux professionnels de l’immobilier de valider les documents d’identité des vendeurs et des emprunteurs rapidement et en toute sécurité, même pour les transactions à distance.
« Il est très important que les professionnels aient accès à une vérification de l’identité numérique fiable qui respecte et protège également la vie privée des consommateurs, a déclaré Daniela DeTommaso, présidente de FCT.
Nous devons compter sur des outils de détection de la fraude sophistiqués, car les fraudeurs innovent constamment. Donc, pour protéger toutes les parties dans les transactions immobilières, nous innovons aussi. »
Apprenez-en plus sur la façon dont l’utilisation de la bonne solution de vérification de l’identité peut vous protéger contre l’incidence à long terme de la fraude liée au titre, tout en protégeant vos renseignements personnels.
Les assurances sont offertes par la Compagnie d’assurances FCT ltée. Les services sont offerts par la Compagnie de titres First Canadian Limitée. Le fournisseur de services n’offre pas de produits d’assurance. Le présent document n’a pour but que de fournir des renseignements généraux. Pour connaître la couverture et les exclusions exactes, reportez-vous à la police. Des exemplaires sont fournis sur demande. Certains produits et services peuvent varier selon la province. Les prix ainsi que les produits et services peuvent changer sans préavis.
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