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Avec la hausse de la fraude liée au titre au Canada, il est plus important que jamais que les propriétaires soient protégés. Cependant, il y a un groupe qui est à la fois moins susceptible d’avoir une protection contre la fraude et dont les propriétés sont plus attrayantes pour les fraudeurs : les personnes âgées.
Selon Statistique Canada, les Canadiens âgés de 75 ans et plus sont le seul groupe d’âge dont le taux d’accession à la propriété a augmenté depuis 2011. L’accès aux services pour vieillir chez soi étant de plus en plus répandu, le taux d’accession à la propriété des personnes âgées pourrait continuer d’augmenter à l’avenir.
Il est formidable qu’un plus grand nombre de personnes âgées aient l’indépendance de vivre chez elles et la sécurité d’avoir accès à la valeur nette de leur maison. Mais le fait d’être longtemps propriétaire expose ces personnes à deux risques de fraude liée au titre :
Les personnes âgées sont moins susceptibles de souscrire une assurance titres
L’assurance titres est la meilleure protection contre la fraude liée au titre, mais elle est relativement nouvelle au Canada – FCT l’a lancée en 1991. Comme la plupart des assurances titres sont souscrites dans le cadre de la clôture d’une transaction immobilière, les maisons achetées avant 1991 sont beaucoup moins susceptibles d’être couvertes.
Saviez-vous que vous pouvez toujours souscrire une assurance titres pour vous protéger contre la fraude, peu importe depuis combien de temps vous êtes propriétaire de votre maison? Inscrivez-vous dès maintenant afin d’obtenir une police pour propriétaire existant.
Les propriétés des personnes âgées sont plus susceptibles d’attirer les fraudeurs
De nombreux fraudeurs recherchent une propriété libre de toute dette ou dont l’hypothèque est en grande partie remboursée. Cela leur permet de voler plus de valeur nette pour le même effort et le même risque.
La fraude liée au titre peut avoir de graves conséquences pour les personnes âgées
De nombreuses personnes âgées dépendent d’un revenu fixe pendant leur retraite. Si leur identité est utilisée pour souscrire un prêt hypothécaire frauduleux sur leur propriété, les conséquences peuvent être désastreuses. La restauration d’un titre de propriété libre de toute dette peut coûter des dizaines de milliers de dollars en frais juridiques, et il n’est alors pas possible d’obtenir un prêt hypothécaire ou de vendre la propriété pour couvrir ces frais.
Selon l’endroit où l’on vit, les conséquences de la fraude liée au titre peuvent être encore plus graves. En Colombie-Britannique, par exemple, si la maison d’une personne est vendue frauduleusement, l’acheteur innocent peut la conserver.
Que fait-on pour protéger les personnes âgées?
Le meilleur moyen de protéger les propriétaires consiste à détecter et à prévenir la fraude avant qu’elle ne se produise. Les fraudeurs parviennent à créer des fausses pièces d’identité plus sophistiquées que jamais, mais la technologie qu’utilisent les professionnels juridiques pour repérer les fausses pièces d’identité évolue aussi. Les nouvelles solutions permettent une vérification rapide, sécuritaire et sûre de l’identité des clients, et elles font en sorte qu’il est beaucoup plus difficile pour les fraudeurs de se faire passer pour des propriétaires et de voler leur valeur nette.
Comment les propriétaires peuvent-ils se protéger?
Une police d’assurance titres est le meilleur moyen d’indemniser la victime d’une fraude liée au titre, en couvrant les frais juridiques pour faire restaurer le titre ou en compensant le coût de la vente frauduleuse d’une propriété.
Même si une personne est propriétaire de sa maison depuis des années, il n’est pas trop tard pour obtenir une protection. La police d’assurance titres pour propriétaire existant offre une couverture à vie contre les risques, y compris la fraude liée au titre et le vol du titre de propriété. Si l’un de vos proches ou vous-même êtes propriétaire d’une propriété sans protection d’assurance titres, n’attendez pas – souscrivez une police d’assurance titres pour propriétaire existant dès aujourd’hui.
Assurance par Compagnie d’assurances FCT ltée. Services par Compagnie de titres First Canadian limitée. La compagnie de services n’offre pas de produit d’assurance. Ce document n’a pour but que de fournir des renseignements généraux. Pour connaître la couverture et les exclusions exactes, reportez-vous à la police. Des exemplaires sont offerts sur demande. Certains produits et services peuvent varier selon la province. Les prix et les produits et services offerts peuvent changer sans préavis.
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