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Qu’il s’agisse d’une transaction commerciale des plus complexes ou d’un refinancement ordinaire, chaque transaction immobilière comporte un risque. Vos clients comptent sur votre jugement et votre expérience pour les aider à s’y retrouver et à éviter les pertes financières : il s’agit là du travail des professionnels juridiques. Par contre, une opinion juridique ne peut pas tout faire. Elle ne protège pas les propriétaires contre les problèmes inconnus liés à leurs propriétés, et ne peut pas non plus vous protéger, vous ou vos clients, contre la fraude liée au titre. Si quelque chose tourne mal, elle ne peut pas couvrir la perte subie par un propriétaire.
Une police d’assurance titres constitue votre ultime rempart contre le risque, mais seulement si vous y avez recours. Sinon, il s’agit simplement d’un outil qui aurait pu vous aider. La façon la plus simple pour éviter au mieux ce scénario est d’inclure l’assurance titres dans chaque transaction et de profiter des avantages :
Obtenir une couverture des risques connus pour protéger la date de clôture de vos clients
L’assurance titres peut offrir une couverture contre certains problèmes connus au moment de l’établissement de la police. Un problème connu lors de la clôture peut mettre une transaction sur pause, et même occasionner de petits retards pouvant mettre en péril certaines transactions.
Par contre, une police d’assurance titres peut souvent offrir une certaine couverture à l’égard de problèmes connus, ce qui signifie que le fournisseur de l’assurance titres peut assumer certains risques et remettre la transaction sur la bonne voie. Si ce problème finit par entraîner une perte pendant la période de possession de la propriété de votre client, vous, votre client et le prêteur hypothécaire avez l’esprit tranquille et savez que la couverture est en place.
En intégrant l’assurance titres à votre processus de clôture, vous pouvez obtenir une couverture pour certains problèmes connus, ce qui peut éviter de retarder la transaction et de mettre à risque la propriété de vos clients.
Protection de l’avenir de vos clients contre les risques inconnus
La plupart des risques couverts par l’assurance titres ne sont pas connus au moment de l’achat, et il est presque impossible de savoir lesquels s’appliquent à une propriété en particulier. Se procurer une assurance titres pour chaque transaction constitue le moyen le plus efficace de vous protéger, vous et vos clients, car toute transaction pourrait être celle qui en a besoin.
Bon nombre des réclamations traitées par FCT sont présentées des années après la date d’achat de la propriété, lorsque ces risques cachés se manifestent soudainement :
Vous réclamez, nous couvrons : une perte de 43 000 $ après huit ans à titre de propriétaire
Un propriétaire de l’Alberta démarrait une entreprise résidentielle et a présenté une demande de permis auprès de la ville. Au moment de l’approbation, la ville a réalisé qu’un ancien propriétaire avait effectué une grande quantité de travaux sur la maison sans permis; une remise sur la propriété et un ajout au garage nécessitaient 42 894 $ en travaux pour la rendre conforme aux exigences.
La nouvelle entreprise du propriétaire était sur le point de démarrer ses affaires avec un déficit massif. Par contre, il avait une police d’assurance titres, que son avocat avait commandée pour lui lorsqu’il avait acheté la propriété huit ans auparavant. FCT a été en mesure de couvrir la totalité des coûts des travaux de construction.
Pour ce propriétaire, le fait de trouver un avocat qui se sert de l’assurance titres pour gérer les risques dans le cadre de sa pratique juridique générale signifiait de voir naître son entreprise au lieu de s’endetter considérablement.
Chaque propriétaire fait face au risque de fraude liée au titre
La fraude liée au titre est un risque financier considérable qui peut entraîner des répercussions dévastatrices sur tout propriétaire ou prêteur, et l’assurance titres est l’un des seuls moyens de recouvrer les pertes financières qu’elle cause. Si un fraudeur se fait passer pour votre client et qu’il commet une fraude hypothécaire ou une fraude liée au titre, c’est à votre client de prouver la fraude. S’il est en mesure de prouver que la transaction était frauduleuse, le processus de restauration du titre est long et coûteux, souvent de l’ordre de dizaines de milliers de dollars.
L’assurance titres protège contre les dommages financiers à long terme causés par la fraude en réglant à la fois les dépenses engagées et les problèmes les plus complexes. Chaque police comporte une couverture Devoir de défendre, ce qui signifie que si un propriétaire assuré réalise que son titre a été volé, FCT intervient en son nom.
« Aucune personne ne peut imaginer qu’elle pourrait être victime de ce type de fraude, et elle ne sait même pas vers qui se tourner lorsque cela se produit, explique Daniela DeTommaso, présidente de FCT. [Toutefois], à titre de compagnie d’assurance titres, nous sommes là pour nos assurés. »
FCT se charge d’enquêter sur la fraude au nom du propriétaire et de traiter avec toutes les parties concernées par la transaction. « Nous devons défendre la réclamation, affirme Daniela. Cela signifie que nous payons les coûts liés aux services d’un avocat [et] tous les coûts associés à la restauration du titre. »
Grâce à la mise en place d’une police d’assurance titres, un propriétaire victime de fraude a un allié prêt à intervenir, qui possède l’expérience juridique et les ressources nécessaires pour gérer la crise. Autrement, il pourrait être difficile pour le propriétaire de trouver une solution.
Le risque de vos clients est votre risque
L’assurance titres vous procure, à vous et à vos clients, la tranquillité d’esprit. Vous ne pouvez pas savoir lequel de vos clients fera face à une perte à la suite d’un problème ou d’une fraude liée au titre, mais il ne fait aucun doute que cela arrivera à certains d’entre eux. Lorsque ce sera le cas, votre décision de recommander une assurance titres dans le cadre des frais de clôture fera toute la différence pour votre client, qui pourra bénéficier d’une protection plutôt que de devoir trouver d’autres moyens de compenser sa perte.
Lorsque vous souscrivez une assurance titres pour chaque transaction, les clients qui n’ont jamais de problème pourront profiter de leur propriété en toute tranquillité et sécurité, et ceux qui doivent présenter une réclamation pourront vous remercier de leur avoir évité des pertes. Gérez le risque de vos clients et le vôtre en intégrant une police d’assurance titres de FCT au processus de clôture de chaque transaction.
Les assurances sont offertes par la Compagnie d’assurances FCT ltée. Les services sont offerts par la Compagnie de titres First Canadian ltée. Le fournisseur de services n’offre pas de produits d’assurance. Le présent document n’a pour but que de fournir des renseignements généraux. Pour connaître la couverture et les exclusions exactes, reportez-vous à la police. Des exemplaires sont fournis sur demande. Certains produits et services peuvent varier selon la province. Les prix ainsi que les produits et services peuvent changer sans préavis.
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