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En tant que professionnel juridique, vous savez que chaque transaction comporte un risque. Vos clients comptent sur votre jugement et votre expérience pour les aider à gérer ce risque. Par contre, une opinion juridique ne peut pas tout faire pour prévenir les pertes futures qui pourraient découler d’un certain nombre de problèmes liés à une propriété.
Une police d’assurance titres renforce votre expertise en matière de protection, mais seulement si vous y avez recours. Autrement, si un client vient vous voir après avoir subi une perte, c’est seulement une solution qui aurait pu aider. La façon la plus simple et la meilleure d’éviter ce scénario est d’inclure l’assurance titres dans chaque transaction et de profiter des avantages :
Assurer les risques connus pour protéger la date de clôture de vos clients
Certains des risques couverts par l’assurance titres (en anglais seulement) sont connus au moment de l’établissement de la police, selon le problème. Un problème connu lors de la clôture peut mettre une transaction sur pause, et même occasionner de petits retards pouvant mettre en péril certaines transactions.
Par contre, une police d’assurance titres peut souvent offrir une certaine couverture à l’égard de problèmes connus, ce qui signifie que le fournisseur de l’assurance titres peut assumer le risque et remettre la transaction sur la bonne voie. Si ce problème finit par entraîner une perte pendant la période de possession de la propriété, vous, votre client et le prêteur avez l’esprit tranquille et savez que la couverture est en place.
En intégrant l’assurance titres à votre processus de clôture de chaque transaction, vous pouvez vous assurer que certains problèmes connus, ou même les retards d’un bureau d’enregistrement des titres fonciers, ne mettront pas à risque la propriété de vos clients avant même la clôture.
Protection de l’avenir de vos clients contre les risques inconnus
La plupart des risques couverts par l’assurance titres ne sont pas connus au moment de l’achat, et il est presque impossible de savoir lesquels s’appliquent à une propriété en particulier. Se procurer une assurance titres pour chaque transaction constitue le moyen le plus efficace de vous protéger, vous et vos clients, car toute transaction pourrait être celle qui en a besoin.
Bon nombre des réclamations traitées par FCT sont présentées des années après la date d’achat de la propriété, lorsque ces risques cachés se manifestent soudainement :
Une perte de 43 000 $ après huit ans à titre de propriétaire
Un propriétaire de l’Alberta démarrait une entreprise résidentielle et a présenté une demande de permis auprès de la ville. Au moment de l’approbation, la ville a réalisé qu’un ancien propriétaire avait effectué une grande quantité de travaux sur la maison sans permis; une remise sur la propriété et un ajout au garage nécessitaient 42 894 $ en travaux pour être conformes aux exigences.
La nouvelle entreprise du propriétaire était sur le point de démarrer ses affaires avec un déficit massif. Par contre, il avait une police d’assurance titres, que son avocat avait commandée pour lui lorsqu’il avait acheté la propriété huit ans auparavant. FCT a été en mesure de couvrir la totalité des coûts des travaux de construction, et la personne a pu démarrer sa nouvelle entreprise.
La fraude liée au titre représente un risque pour chaque propriétaire
La fraude liée au titre est un risque inconnu particulièrement néfaste, car l’assurance titres est l’un des seuls moyens de récupérer les pertes qu’elle cause. Si un fraudeur se fait passer pour votre client et qu’il réhypothèque ou vend la propriété, c’est à votre client de prouver la fraude. S’il est en mesure de prouver que la transaction était frauduleuse, le processus de restauration du titre est long et coûteux, souvent de l’ordre de dizaines de milliers de dollars.
L’assurance titres protège contre les dommages durables causés par la fraude en réglant ces deux problèmes. Chaque police comporte une couverture Devoir de défendre, ce qui signifie que si un propriétaire assuré réalise que son titre a été volé, FCT intervient en son nom.
« Aucune personne ne peut imaginer qu’elle pourrait être victime de ce type de fraude, et elle ne sait même pas vers qui se tourner lorsque cela se produit, explique Daniela DeTommaso, présidente de FCT. [Toutefois], à titre de compagnie d’assurance titres, nous sommes là pour nos assurés. »
FCT se charge d’enquêter sur la fraude au nom du propriétaire et de traiter avec toutes les parties concernées par la transaction. « Nous devons défendre la réclamation, affirme Daniela. Cela signifie que nous payons les coûts liés aux services d’un avocat [et] tous les coûts associés à la restauration du titre. »
Grâce à la mise en place d’une police d’assurance titres, un propriétaire victime de fraude a un allié prêt à intervenir, qui possède l’expérience et les ressources nécessaires pour gérer la crise. Sans lui, le propriétaire pourrait ne pas avoir d’options.
Le risque de vos clients est votre risque
L’assurance titres vous procure, à vous et à vos clients, la tranquillité d’esprit. Vous ne pouvez pas savoir laquelle de vos transactions fera l’objet d’une perte à la suite d’un problème ou d’une fraude liée au titre, mais il ne fait aucun doute que cela arrivera à certaines d’entre elles. Lorsque ce sera le cas, votre décision de recommander une assurance titres fera toute la différence entre le fait d’obtenir un remboursement intégral et la nécessité pour le client de trouver d’autres moyens de compenser sa perte (en anglais seulement).
Lorsque vous souscrivez une assurance titres pour chaque transaction, les clients qui n’ont jamais de problème pourront profiter de leur maison en toute tranquillité et sécurité, et ceux qui doivent présenter une réclamation pourront vous remercier de leur avoir évité des pertes. Gérez le risque de vos clients et le vôtre en intégrant une police d’assurance titres de FCT au processus de clôture de chaque transaction.
Les assurances sont offertes par la Compagnie d’assurances FCT ltée. Les services sont offerts par la Compagnie de titres First Canadian Limitée. Le fournisseur de services n’offre pas de produits d’assurance. Le présent document n’a pour but que de fournir des renseignements généraux. Pour connaître la couverture et les exclusions exactes, reportez-vous à la police. Des exemplaires sont fournis sur demande. Certains produits et services peuvent varier selon la province. Les prix ainsi que les produits et services peuvent changer sans préavis.
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