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En 2010, Allan Davis* a acheté une maison dans le sud de l’Ontario. Tout allait bien jusqu’à ce qu’Allan reçoive une déclaration en 2016, concernant deux autres prêts hypothécaires sur sa maison.
Selon le prêteur, Allan avait souscrit les prêts hypothécaires en 2015 et n’en avait pas remboursé le solde. Les prêts hypothécaires étaient maintenant en défaut, et le prêteur entamait une procédure de vente pour récupérer ses pertes. Allan n’avait pas connaissance de ces prêts jusqu’à maintenant, alors que son nom figurait bien sur les documents.
Quelqu’un avait communiqué avec le prêteur en prétendant être lui, avait retiré la valeur nette de la propriété d’Allan en son nom et était parti avec l’argent – c’était une fraude liée au titre.
Heureusement pour Allan, son professionnel juridique avait commandé une assurance titres auprès de FCT dans le cadre de la clôture de la transaction immobilière en 2010. Il a communiqué avec FCT, et nous sommes intervenus pour mettre fin à la procédure de vente et supprimer les prêts hypothécaires frauduleux de son titre. Enlever les deux prêts hypothécaires et restaurer le titre d’Allan a coûté plus de 96 000 $, mais son assurance titres a tout couvert. Sans cette assurance, Allan aurait perdu cet argent, dans le meilleur des cas.
La restauration d’un titre libre de toute dette prend du temps et de l’argent, et cause du stress
En cas de fraude liée au titre, il incombe au propriétaire de réfuter la validité et le caractère exécutoire du prêt hypothécaire frauduleux. C’est un processus long et stressant qui peut sembler impossible à suivre pour quelqu’un qui n’est pas un avocat. Le processus est également extrêmement coûteux. L’enquête, les honoraires et les services d’un avocat pour restaurer le titre d’un propriétaire peuvent coûter des dizaines de milliers de dollars.
Tant que le titre n’est pas restauré, le propriétaire ne peut pas retirer la valeur nette de sa propriété et ne peut pas la vendre. De nombreux nouveaux propriétaires, qui se remettent encore des coûts initiaux de l’achat de leur maison, n’ont tout simplement pas cet argent.
Il y a toujours un perdant lors de la vente frauduleuse d’une propriété
Lorsqu’un fraudeur vend la propriété d’une personne à son insu à un acheteur innocent, une seule personne pourra la garder. Selon les circonstances et l’endroit où la fraude a eu lieu, il pourrait s’agir du propriétaire ou de l’acheteur, probablement à l’issue d’une bataille juridique coûteuse.
Si le propriétaire gagne, l’acheteur peut perdre la totalité du montant du coût initial. Entre la perte de temps sur le marché et celle de son épargne, cet acheteur pourrait être complètement exclu du marché immobilier à cause du mensonge de quelqu’un d’autre. Si l’acheteur gagne, le propriétaire vient de perdre sa maison.
Une assurance titres comprend une protection contre les pertes et une couverture Devoir de défendre
L’assurance titres n’empêchera pas l’effroi ressenti par une personne lorsqu’elle réalise qu’une fraude a eu lieu, mais elle transforme toutes les étapes qui s’ensuivent.
Chaque police d’assurance titres comporte une couverture « Devoir de défendre », ce qui signifie que FCT intervient dès la découverte d’une fraude présumée. Nous intervenons pour mener toute enquête nécessaire, assurer la coordination avec les autres parties et leur avocat, retenir les services de notre propre avocat et représenter nos assurés au tribunal, au besoin.
FCT assume tous les coûts associés à la résolution de la situation et à la restauration du titre. Il s’agit de la meilleure protection contre les conséquences d’une fraude liée au titre, mais seulement si cette protection est déjà en place. C’est pourquoi il est si important de veiller à ce que chaque client ait une police d’assurance titres propriétaire de FCT pour éviter le pire.
Comment puis-je m’assurer que tous mes clients sont protégés?
Tout comme il est recommandé de vérifier l’identité du client dans le cadre de l’ouverture de chaque dossier, il est recommandé de faire de l’assurance titres une partie intégrante de la clôture. Le processus de clôture se fait plus en douceur, et surtout, votre client est protégé dès le début. Si votre client achète une propriété mise en vente frauduleusement, il s’agit de l’une des seules occasions de le protéger.
Une autre pratique exemplaire consiste à vérifier si une police d’assurance titres propriétaire est en vigueur dans les dossiers plus anciens chaque fois que vous les ressortez. L’assurance titres est une option au Canada depuis 1991, ce qui signifie que plus une maison a été vendue il y a longtemps, moins il est probable que le propriétaire ait une assurance titres. Grâce à la police pour propriétaire existant, vos clients peuvent tout de même être protégés, même s’ils sont propriétaires de leur maison depuis des années.
Mais cette protection dépend de vous. De nombreux propriétaires et acheteurs ne savent pas comment l’assurance titres peut les protéger contre la fraude, et ils comptent sur leur professionnel juridique pour les aider à faire les meilleurs choix. Ils ont besoin de la protection d’une police d’assurance titres. Veillez à ce qu’ils soient protégés en utilisant une assurance titres de FCT pour chaque transaction.
* Le nom a été changé pour protéger l’anonymat de l’assuré
Les assurances sont offertes par la Compagnie d’assurances FCT ltée. Les services sont offerts par la Compagnie de titres First Canadian Limitée. Le fournisseur de services n’offre pas de produits d’assurance. Le présent document n’a pour but que de fournir des renseignements généraux. Pour connaître la couverture et les exclusions exactes, reportez-vous à la police. Des exemplaires sont fournis sur demande. Certains produits et services peuvent varier selon la province. Les prix ainsi que les produits et services peuvent changer sans préavis.
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