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En moyenne en 2023, il y a au moins une tentative de fraude liée au titre tous les quatre jours ouvrables au Canada. Vous pensez que ce risque n’existe que dans des villes comme Toronto et Vancouver? Détrompez-vous. FCT vient de prévenir une fraude de 400 000 $ dans une ville de 20 000 habitants.
La transaction ressemblait à un refinancement ordinaire dans une collectivité à l’est de Calgary, dans le cadre de laquelle un propriétaire souhaitait tirer parti de la valeur nette de sa maison. Mais le propriétaire n’avait rien à voir avec la transaction.
La souscriptrice qui travaillait sur la transaction a repéré un problème avec l’une des pièces d’identité qu’elle a reçues. Elle a transmis le problème à l’auditeur de fraude certifié de notre équipe Souscription. Notre auditeur de fraude certifié a rapidement remarqué d’autres problèmes avec les pièces d’identité du « propriétaire » et avec la transaction en général.
Un fraudeur se faisait passer pour le propriétaire et essayait d’extorquer près d’un demi-million de dollars, ce qui aurait laissé le propriétaire responsable des versements hypothécaires mensuels. Nous avons rapidement interrompu la transaction et avisé les avocats concernés.
Que serait-il arrivé si la fraude avait été réussie?
Imaginez être ce propriétaire s’il n’y avait pas eu d’experts pour examiner la transaction et poser les bonnes questions. La restauration du titre de propriété d’un propriétaire peut coûter des dizaines de milliers de dollars – ces frais auraient été à la charge du propriétaire. Combien de propriétaires ont suffisamment d’argent pour faire face à ce genre d’urgence?
De tels cas montrent à quel point il est important de travailler avec des experts en prévention de la fraude pour chaque transaction. La perception selon laquelle la fraude est une menace qui ne concerne que l’Ontario donne aux fraudeurs plus de marge de manœuvre dans d’autres régions. Les acheteurs et les professionnels de l’immobilier de partout au Canada doivent rester vigilants alors que le nombre de fraudes augmente.
N’oubliez pas qu’il y a au moins une transaction frauduleuse par semaine. Comment savoir si votre transaction est concernée par une tentative de fraude?
Comment vous protéger contre la fraude liée au titre
Que vous soyez propriétaire, acheteur ou professionnel juridique, vous avez besoin d’une protection contre la fraude liée au titre. Les conséquences peuvent être désastreuses : les consommateurs peuvent perdre des dizaines ou des centaines de milliers de dollars, sans moyen de compenser cette perte. La fraude pose également un risque pour le professionnel juridique qui s’est occupé de la transaction.
Travailler avec les experts
La meilleure façon de se prémunir contre les conséquences de la fraude est de l’enrayer. En 2022 seulement, les souscripteurs de FCT ont repéré des transactions résidentielles douteuses s’élevant à 350 millions de dollars. Nous avons l’expérience et l’expertise nécessaires pour assurer la sécurité des consommateurs et des professionnels.
Avoir recours à l’assurance titres pour chaque transaction
Si un fraudeur parvient à ses fins, l’assurance titres est souvent le seul recours pour indemniser les victimes. Elle peut couvrir des réclamations à hauteur de centaines de milliers de dollars et comporte une couverture Devoir de défendre. Cela signifie que FCT assume la responsabilité de résoudre la situation, notamment en embauchant des enquêteurs, en retenant les services d’un avocat et en plaidant la cause devant les tribunaux, au besoin.
En savoir plus sur l’assurance titres résidentielle.
Avec un nombre de fraudes aussi élevé, il n’y a pas vraiment de solution de rechange à l’assurance titres. Pour les professionnels juridiques, toute transaction pourrait être une escroquerie. Pour les acheteurs, toute propriété pourrait avoir été mise en vente par un fraudeur.
La fraude liée au titre est en hausse – ne courez pas de risque. Fiez-vous aux experts et à la protection d’une police pour propriétaire existant de FCT.
Assurance par Compagnie d’assurances FCT ltée. Services par Compagnie de titres First Canadian limitée. La compagnie de services n’offre pas de produit d’assurance. Ce document n’a pour but que de fournir des renseignements généraux. Pour connaître la couverture et les exclusions exactes, reportez-vous à la police. Des exemplaires sont offerts sur demande. Certains produits et services peuvent varier selon la province. Les prix et les produits et services offerts peuvent changer sans préavis.
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