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En tant que professionnel juridique spécialisé dans l’immobilier résidentiel et commercial, vous gérez chaque jour un ensemble unique de risques. Les deux types de propriétés ont leur propre ensemble de pratiques exemplaires pour la gestion des transactions et impliquent souvent des clients très différents.
Vous avez parfois l’impression que vous exercez vos activités en suivant deux ensembles de règles et que vous avez besoin de deux ensembles de tactiques et d’outils pour réussir. Il existe toutefois une ressource pour les professionnels juridiques qui est avantageuse pour chaque transaction, qu’elle vise une propriété résidentielle ou commerciale : l’assurance titres.
Il se peut que certains de vos clients sachent comment l’assurance titres peut les protéger contre la fraude liée au titre et d’autres risques coûteux. Par contre, ce qu’ils ne savent peut-être pas, c’est que le processus commence bien avant la clôture de la transaction.
L’assurance titres peut-elle vous aider à effectuer des recherches de titres de propriété?
Un élément que de nombreux clients sous-estiment, c’est le temps dont un professionnel juridique a besoin pour effectuer des recherches de titres, ainsi que les recherches supplémentaires qui font l’objet d’un contrôle préalable.
C’est particulièrement vrai pour les propriétés commerciales, qui nécessitent habituellement toutes les mêmes recherches que les propriétés résidentielles, mais qui peuvent aussi comprendre des recherches relatives aux services de santé et d’incendie, au statut de la société, à la faillite, aux litiges et plus encore.
Effectuer des recherches de propriétés requiert du temps que vous n’avez pas toujours
L’un des principaux avantages de l’assurance titres pour les transactions de propriétés commerciales est qu’elle peut réduire le besoin de certaines recherches dans le cadre du processus de clôture. Ces recherches prennent de votre temps, mais elles ne génèrent pas les mêmes revenus pour votre entreprise que d’autres activités de valeur supérieure.
L’assurance titres – ainsi que Search Assist, pour les professionnels juridiques de l’Ontario – vous aide à regagner ce temps et à vous concentrer sur ce qui fait croître vos affaires, c’est-à-dire créer une expérience exceptionnelle pour vos clients.
Les résultats de recherche de titres peuvent comporter des risques cachés
Le problème avec les recherches de titres sur les propriétés résidentielles et commerciales, c’est que même après avoir pris le temps de les effectuer, elles ne donnent pas toujours des résultats exacts.
Les erreurs commises dans les bureaux gouvernementaux peuvent causer des erreurs qui rendent un titre de propriété vicié. Une recherche de titres ne peut pas révéler ces erreurs, car le problème se trouve dans la source des renseignements. Les documents de certaines propriétés rurales et éloignées ne sont pas encore numérisés, ce qui peut prolonger le processus de clôture et les rendre vulnérables aux dommages matériels.
Les problèmes cachés qui ne sont pas dévoilés par les recherches sur les propriétés peuvent prendre des années à se révéler eux-mêmes, et lorsqu’ils le sont, ils entraînent souvent des coûts élevés. Dans bien des cas, un vice du titre de votre client peut l’empêcher de vendre la propriété, ou même de la refinancer, jusqu’à ce que le problème soit résolu.
L’assurance titres aide à gérer ces risques en fournissant une couverture qui commence avant la clôture de la transaction et qui demeure en vigueur tant que votre client a un intérêt dans la propriété.
Votre diligence raisonnable est essentielle, mais elle ne suffit pas toujours pour chaque risque
Vos clients comptent sur vous pour veiller à ce qu’ils puissent clore la transaction à temps, mais parfois, les problèmes qui bloquent la vente d’une propriété sont entièrement hors de votre contrôle. C’est dans cette situation qu’une assurance titres en place pour chaque transaction devient si importante. Le fait d’avoir commandé une assurance titres pour votre client aura parfois fait la différence entre la clôture à temps de la transaction et l’échec de celle-ci.
Songez à ces deux scénarios :
Scénario 1 : Prêt hypothécaire non quittancé
Vous effectuez une recherche de titre pour un petit espace commercial deux semaines avant la clôture. À votre grande surprise, vous trouvez un prêt hypothécaire enregistré en faveur d’un prêteur qui n’existe plus, soit parce qu’il a fusionné avec un autre prêteur, soit parce qu’il a cessé ses activités.
Le conseiller juridique du fournisseur vous informe qu’il a déjà remboursé le prêt hypothécaire et vous fournit même une copie des chèques de paiement. Malgré tout, la transaction ne peut pas être conclue sans une ordonnance du tribunal pour radier le prêt hypothécaire du titre de propriété, ce qui n’est pas possible avant la date de clôture. Que faites-vous?
Scénario 2 : Problème de modification du zonage
Vous vous occupez de l’achat d’une maison plus ancienne, et une fois que le nouveau certificat de localisation de la propriété de votre client est terminé, la Ville signale que la maison est trop près de la rue. Les règlements municipaux ont changé entre la construction de la maison et aujourd’hui.
Vous aidez votre client à demander une modification du zonage qui permettra à la propriété de demeurer telle quelle, mais la modification est assortie d’un processus de révision de 30 jours avant qu’elle devienne définitive. Le prêteur refuse de libérer les fonds jusqu’à ce que la modification soit confirmée, mais il ne reste que trois semaines avant la date de clôture de votre client. Quelles options s’offrent à vous?
L’assurance titres peut vous aider à clôturer des transactions facilement et à temps
Aucun de ces scénarios ne comporte de problème qui aurait pu être évité grâce à votre contrôle préalable, et un avis juridique ne serait pas suffisant pour clôturer l’une ou l’autre des transactions à temps. FCT est en mesure d’aider les professionnels juridiques dans de telles situations en assumant certains risques connus et en permettant à la transaction d’avoir lieu sans interruption.
En protégeant votre date de clôture, vous pouvez éviter la pire des situations, c’est-à-dire qu’un client revient contre vous après l’échec de sa transaction. En protégeant le titre de vos clients, vous leur permettez d’avoir l’esprit tranquille pendant de nombreuses années.
Par contre, comme pour tout outil, l’assurance titres ne vous aide que si vous vous en servez. Toute propriété peut finir par être celle qui avait besoin d’une protection. Gérez le risque de vos clients, ainsi que le vôtre, en intégrant l’assurance titres de FCT à votre contrôle préalable pour chaque transaction.
Les assurances sont offertes par la Compagnie d’assurances FCT ltée., à l’exception des polices commerciales. Sous réserve de certaines exceptions, les polices d’assurance titres commerciale d’une valeur égale ou inférieure à 10 millions de dollars canadiens sont offertes par la Compagnie d’assurances FCT ltée. Les polices d’assurance titres commerciale de plus de 10 millions de dollars sont offertes par la Compagnie d’assurance titres First American. Les services sont offerts par la Compagnie de titres First Canadian Limitée. Le fournisseur de services n’offre pas de produits d’assurance. Le présent document n’a pour but que de fournir des renseignements généraux. Pour connaître la couverture et les exclusions exactes, reportez-vous à la police. Des exemplaires sont fournis sur demande. Certains produits et services peuvent varier selon la province. Les prix ainsi que les produits et services peuvent changer sans préavis.
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