Assurance titres ou assurance habitation – de quoi vos clients ont-ils besoin?

Si vous lisez régulièrement ce blogue, vous savez que l’assurance titres sur chaque transaction est la meilleure façon de protéger vos clients, ainsi que vous-même. Par contre, pour les acheteurs qui passent à travers le processus de clôture, cela peut sembler être un détail de plus parmi tous les autres.

De nombreux acheteurs qui ne connaissent pas l’assurance titres la confondent avec l’assurance habitation, qui constitue un achat obligatoire lors de l’achat d’une maison, et ces personnes le savent. Par contre, l’assurance habitation et l’assurance titres protègent les propriétaires contre des types de risques complètement différents.

Seule l’assurance titres protège contre la fraude

La fraude liée au titre, lorsqu’un fraudeur vole l’identité d’un propriétaire pour se faire passer pour celui-ci et contracter un prêt hypothécaire sur sa propriété, ou même la vendre à un acheteur innocent, est en hausse au Canada. Sans protection d’assurance titres, les propriétaires et les prêteurs hypothécaires sont vulnérables aux pertes financières importantes.

L’assurance titres signifie également que les propriétaires ne sont pas laissés à eux-mêmes pour gérer les conséquences de la fraude liée au titre. La restauration d’un titre de propriété est un processus juridique long et complexe qui peut s’élever à des dizaines de milliers de dollars. La présentation d’une réclamation au titre de l’assurance titres pour fraude déclenche la couverture Devoir de défendre de FCT. Nous communiquons alors avec toutes les parties concernées et couvrons les frais de toute action en justice qui pourrait s’avérer nécessaire.

Que couvre de plus l’assurance titres?

L’assurance titres traite des douzaines de problèmes pouvant causer des pertes. Le plafond de couverture d’une police d’assurance titres est suffisamment élevé pour offrir une protection contre les pertes ou les dommages considérables causés par un risque couvert. Voici quelques-uns des risques les plus courants auxquels font face les propriétaires :

Les problèmes liés aux titres ont un impact sur la propriété claire. Une recherche de titres dans les dossiers de la propriété peut souvent révéler ces problèmes, mais ils peuvent tout aussi bien se manifester des années après la signature de la propriété de votre client. Lors de la vente de la propriété, un titre vicié peut faire en sorte qu’il soit impossible de transférer légalement la propriété jusqu’à ce que la question soit résolue.

• Charge : Lorsqu’une autre partie a une réclamation concernant la totalité ou une partie de la propriété de votre client. En pratique, cela signifie souvent qu’il y avait un privilège non libéré enregistré sur le titre. Les prêts hypothécaires, les privilèges fiscaux et les privilèges des constructeurs sont trois des types les plus courants.

Les problèmes hors titre comprennent les problèmes juridiques potentiels liés à une propriété. Ils concernent souvent la façon dont la propriété peut être utilisée ou les personnes qui y ont accès.

• Empiétement : Lorsque quelque chose empiète sur la propriété de votre client ou qu’un élément de la propriété de votre client traverse une propriété avoisinante. Si cette situation découle d’une servitude sur cette propriété, ce risque peut aussi être considéré comme un problème de titre, selon les circonstances. Les problèmes d’empiétement peuvent prendre des années à se manifester, parfois lorsqu’un voisin demande un nouveau certificat de localisation.
• Zonage : Lorsqu’un propriétaire est contraint de corriger ou de supprimer une infraction existante en raison d’une infraction de zonage, cela implique souvent une quantité importante de travail et de dépenses. Ce numéro est particulièrement pertinent pour les professionnels juridiques du domaine conventionnel qui traitent avec une combinaison de propriétés commerciales et résidentielles.
• Travaux non autorisés effectués par les anciens propriétaires : Lorsqu’un ancien propriétaire a apporté des améliorations ou effectué des rénovations par lui-même à la propriété, soit parce qu’il n’avait pas de permis en bonne et due forme, soit parce qu’ils lui ont été refusés. Cela peut bloquer la vente d’une propriété jusqu’à ce que la situation soit résolue.

Que couvre l’assurance habitation?

Cela varie, mais en général, la plupart des polices d’assurance habitation ont quelques types de couvertures standards :

• La couverture de logement couvre les dommages causés à la propriété par des catastrophes naturelles comme un incendie, le vent et la foudre. La couverture contre les inondations et les tremblements de terre est habituellement une protection complémentaire.
• La couverture d’autres structures fonctionne de la même façon, mais pour les remises, les clôtures, les garages détachés, et plus encore, se trouvant sur la propriété.
• La couverture des biens personnels protège les articles de valeur contre la perte, les dommages ou le vol, selon le fournisseur.
• La couverture en matière de responsabilité personnelle aide à payer les frais juridiques en cas de blessure d’une personne sur la propriété, y compris en cas de litige potentiel.
• La couverture des frais médicaux peut payer si une personne se blesse sur la propriété, mais ne veut pas intenter de poursuite. Cette couverture peut rembourser les frais médicaux, comme les béquilles, les médicaments sur ordonnance, etc.
• La couverture contre la privation de jouissance s’applique si la propriété devient inhabitable en raison d’un événement assuré par la police. Elle couvre les frais de subsistance supplémentaires comme l’hébergement et les repas pendant qu’on effectue les travaux pour que la propriété soit de nouveau habitable.

Combien coûte l’assurance titres?

L’assurance titres est assortie d’une prime unique payée par le titulaire de la police, et non d’un versement mensuel ou annuel. La prime est établie en fonction d’un prix de base qui varie légèrement selon la valeur de la propriété.

La couverture d’assurance titres varie d’une province à l’autre. Communiquez avec FCT pour en savoir plus sur la couverture offerte dans votre région.

Pourquoi les acheteurs ont-ils besoin d’une assurance habitation et d’une assurance titres?

La meilleure façon de protéger vos clients contre les coûts élevés et imprévus liés à leur propriété est d’avoir une assurance titres, en plus d’une assurance habitation. Pour une prime unique, ils obtiennent une protection tant qu’ils ont un intérêt dans la propriété, et cette protection peut même être transférée à leurs héritiers.

La maison de votre client est l’un des placements les plus importants qu’il fera pendant sa vie. Faites en sorte que cet investissement soit exempt de risque de fraude liée au titre, de rénovations d’un ancien propriétaire ou même d’un empiétement : assurez-vous de clôturer chaque transaction avec une assurance titres de FCT.

Les assurances sont offertes par la Compagnie d’assurances FCT ltée. Les services sont offerts par la Compagnie de titres First Canadian Limitée. Le fournisseur de services n’offre pas de produits d’assurance. Le présent document n’a pour but que de fournir des renseignements généraux. Pour connaître la couverture et les exclusions exactes, reportez-vous à la police. Des exemplaires sont fournis sur demande. Certains produits et services peuvent varier selon la province. Les prix ainsi que les produits et services peuvent changer sans préavis.

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