Ce que l’assurance titres ne couvre pas

Geneviève et Henri* économisent depuis des années et se sont enfin acheté une maison, bien que celle-ci ait besoin d’être rénovée. Pour économiser, ils ont décidé de faire les rénovations eux-mêmes. En démolissant les murs, ils constatent que de la moisissure s’est formée dans la salle de bain des invités. Geneviève était désemparée à l’idée de dépenser plus d’argent pour régler le problème, mais Henri ne l’était pas. « Ce n’est pas un problème », a dit Henri. « Nous avons une assurance titres! »

Malheureusement, comme bien des gens, Henri avait mal compris ce que l’assurance titres couvre. Si le propriétaire précédent avait effectué des travaux dans la salle de bain sans obtenir de permis et que la municipalité l’avait découvert, la situation aurait été différente.

L’assurance titres couvre-t-elle les travaux effectués sans permis?

C’est possible. Mais l’essentiel, c’est que l’assurance titres ne couvre pas les dommages matériels. Elle couvre plutôt les pertes dues à l’exigence par une autorité municipale du retrait ou de la réparation d’éléments qu’un ancien propriétaire avait construits sans permis. Elle peut également offrir une indemnisation pour la perte de valeur de la propriété attribuable au travail de mise en conformité. Cela cause parfois de la confusion, puisque les nouveaux propriétaires prennent souvent connaissance des travaux non autorisés lorsque ces derniers entraînent des dommages à leur propriété. L’avantage, c’est que l’assurance titres peut tout de même s’appliquer, même s’il n’y a pas de dommages.

Assurance habitation et assurance titres

L’assurance habitation est souvent confondue avec l’assurance titres. Toutes deux servent à protéger une propriété, mais de façons très différentes.

Nous recevons souvent des réclamations qui concernent davantage l’assurance habitation. Par exemple, Michelle et Jaques*, propriétaires et titulaires d’une assurance titres, ont remarqué que la moquette de leur sous-sol était mouillée et qu’ils pouvaient voir de l’eau entrer sur un côté de la maison. Ils ont trouvé une fissure dans le mur de fondation où l’eau s’infiltrait. Étant donné qu’il ne s’agissait pas d’un cas de travaux non autorisés effectués par un propriétaire précédent, nous n’avions aucune ordonnance de mise en conformité à couvrir.

Il est possible que vous ayez la mauvaise police d’assurance titres.

Parfois, les propriétaires subissent des pertes en raison d’un risque couvert, mais n’ont pas l’assurance qu’ils pensent avoir. Il existe deux types de polices d’assurance titres : les polices prêt hypothécaire et les polices propriétaire. Il est important de comprendre les différences entre les deux pour vous assurer de bénéficier d’une protection adéquate.

De nombreux prêteurs exigent que les acheteurs souscrivent une police prêt hypothécaire dans le cadre de l’obtention d’un prêt hypothécaire. Les polices prêt hypothécaire prévoient une couverture pour le prêteur à l’égard d’un prêt hypothécaire. Elles aident à protéger les prêteurs contre les risques, comme les privilèges fiscaux. Les polices prêt hypothécaire facilitent également le processus de clôture, ce qui aide à la fois les prêteurs et les emprunteurs.

Les polices propriétaire sont ce que les gens entendent habituellement par « assurance titres ». Elles couvrent les risques auxquels font face les propriétaires, comme la couverture pour les travaux non autorisés mentionnée ci-dessus, les problèmes d’empiétement, les charges et plus encore.

Les polices prêt hypothécaire sont souvent obligatoires pour l’achat d’une maison, mais les polices propriétaire sont facultatives. Il peut arriver qu’un propriétaire pense qu’il est couvert adéquatement parce qu’il voit l’assurance titres dans ses documents de clôture, alors qu’il ne s’agit que de la police prêt hypothécaire.

Si vous n’avez pas obtenu de police propriétaire lorsque vous avez acheté votre propriété, vous pouvez toujours obtenir une protection au moyen d’une police d’assurance titres résidentielle de FCT.

* Les noms sont utilisés à titre d’exemple et ont été modifiés pour protéger l’anonymat de nos clients.

Assurance par Compagnie d’assurances FCT ltée. Services par Compagnie de titres First Canadian limitée. La compagnie de services n’offre pas de produit d’assurance. Ce document n’a pour but que de fournir des renseignements généraux. Pour connaître la couverture et les exclusions exactes, reportez-vous à la police. Des exemplaires sont offerts sur demande. Certains produits et services peuvent varier selon la province. Les prix et les produits et services offerts peuvent changer sans préavis.

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