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En 2010, Allan Davis* a acheté une maison dans le sud de l’Ontario. Tout allait bien jusqu’à ce qu’Allan reçoive une déclaration en 2016, concernant deux autres prêts hypothécaires sur sa maison.
Selon le prêteur, Allan avait souscrit les prêts hypothécaires en 2015 et n’en avait pas remboursé le solde. Les prêts hypothécaires étaient maintenant en défaut, et le prêteur entamait une procédure de vente pour récupérer ses pertes. Allan devait maintenant les retirer de son titre de propriété, ce qui, dans son cas, équivaudrait à une perte de plus de 96 000 $.
Allan n’avait pas connaissance de ces prêts jusqu’à maintenant, alors que son nom figurait bien sur les documents. Quelqu’un avait volé son identité, communiqué avec le prêteur en prétendant être lui, avait retiré la valeur nette de la propriété d’Allan en son nom et était parti avec l’argent – il était devenu la cible d’une fraude liée au titre.
La fraude liée au titre est en hausse
La fraude liée au titre, qui implique souvent le vol d’identité et la falsification de documents, constitue une menace importante pour les propriétaires et les prêteurs hypothécaires. Cette menace est en hausse, et elle est devenue beaucoup plus sophistiquée : les nouvelles fausses pièces d’identité ont même été capables de passer une inspection en personne.
Quelle est l’incidence de la fraude liée au titre?
Dans l’exemple ci-dessus, le fraudeur n’a volé que la valeur nette de la propriété d’Allan. Dans d’autres cas, les propriétés des propriétaires ont été mises en vente et vendues à l’insu des propriétaires. Selon les circonstances de la fraude, comme la province où elle s’est produite, le résultat peut être différent. Parfois, le propriétaire ou l’acheteur innocent peut finir par garder la maison.
Que le fraudeur parte avec des fonds hypothécaires ou le produit de la vente frauduleuse d’une propriété, le titre du propriétaire est compromis. Sans titre de propriété clair, un propriétaire ne peut pas vendre ou réhypothéquer sa propriété.
Pour reprendre le plein contrôle de sa propriété, le propriétaire doit supprimer les prêts hypothécaires frauduleux de son titre, et sa propriété claire doit être rétablie dans les registres publics. Il s’agit d’un processus juridique long et coûteux, qui s’élève souvent à des dizaines de milliers de dollars.
Dans le cas d’Allan, il en a coûté plus de 96 000 $ pour que les deux prêts hypothécaires soient retirés et que son titre de propriété puisse être restauré. Heureusement, il avait une police d’assurance titres auprès de FCT, donc le paiement intégral était couvert. Sans cette protection, il aurait été laissé à lui-même.
L’assurance titres procure une couverture contre la fraude et plus encore
L’assurance titres couvre les propriétaires contre les dépenses soudaines importantes, ce qui en fait la meilleure protection contre les pertes découlant de la fraude liée au titre. Tant les prêteurs hypothécaires que les propriétaires comptent sur l’assurance titres, sachant que même si un fraudeur réussit, leur investissement est protégé.
Pour les propriétaires, cela signifie couvrir tous les coûts liés aux enquêtes sur la fraude et à la restauration de leur titre. Cela signifie aussi que leur compagnie d’assurance titres pourrait retenir les services d’un avocat et s’adresser aux tribunaux en leur nom.
La couverture Devoir de défendre FCT pour les propriétaires
La fraude liée au titre n’est pas seulement coûteuse : la restauration des titres est un processus juridique long et complexe. Lorsqu’un propriétaire présente une réclamation au titre de l’assurance titres concernant des fraudes, cela déclenche la couverture Devoir de défendre incluse dans sa police. FCT se charge de communiquer avec toutes les parties concernées et s’occupera des procédures judiciaires, le cas échéant.
Avoir une assurance titres signifie que les propriétaires ne sont pas laissés à eux-mêmes pour s’occuper du processus. Cela signifie que les propriétaires ont l’esprit tranquille, et savent qu’en cas de fraude, leurs intérêts seront protégés et qu’ils pourront obtenir un remboursement intégral.
Mais cela ne fonctionne que si cette protection est en place avant la fraude. C’est pourquoi intégrer l’assurance titres au processus de transaction immobilière est une pratique exemplaire pour les professionnels juridiques. Elle couvre des douzaines de risques auxquels font face les propriétaires tant qu’ils ont un intérêt dans leur propriété.
Apprenez-en plus sur la façon dont l’assurance titres de FCT protège les propriétaires contre l’inconnu et leur procure une tranquillité d’esprit durable.
Les assurances sont offertes par la Compagnie d’assurances FCT ltée. Les services sont offerts par la Compagnie de titres First Canadian Limitée. Le fournisseur de services n’offre pas de produits d’assurance. Le présent document n’a pour but que de fournir des renseignements généraux. Pour connaître la couverture et les exclusions exactes, reportez-vous à la police. Des exemplaires sont fournis sur demande. Certains produits et services peuvent varier selon la province. Les prix ainsi que les produits et services peuvent changer sans préavis.
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