Avez-vous besoin d’une assurance titres pour une nouvelle maison?

juil 22, 2022 | Par FCT

La pénurie de logements est l’un des principaux problèmes du marché immobilier canadien. Pour remédier à la situation, des villes comme Calgary connaissent un essor massif de nouvelles constructions de logements.

Les nouvelles constructions offrent de nombreux avantages, comme des systèmes de chauffage et de climatisation plus écoénergétiques. Leurs titres peuvent aussi sembler moins risqués à transférer. Après tout, si le terrain était auparavant vacant, il n’y a aucun risque que des travaux non autorisés effectués par un ancien propriétaire entraînent des pertes pour les nouveaux acheteurs.

Toutefois, saviez-vous que les nouvelles constructions présentent la plupart des mêmes risques que les maisons existantes, qu’ils soient liés ou non aux titres? Voici pourquoi.

La maison est peut-être neuve, mais le terrain ne l’est pas

Même les terrains non aménagés appartiennent à quelqu’un. Le terrain pour la nouvelle construction a peut-être changé de propriétaire plusieurs fois avant que le promoteur l’achète. Chaque transfert de terrain peut ajouter des défauts liés au titre. Ces défauts peuvent entraîner des pertes pour les personnes qui achètent des maisons construites sur ce terrain. De plus, la municipalité et le promoteur peuvent faire une erreur ou mal communiquer, ce qui peut causer un problème avec la propriété.

Voici quelques-uns des problèmes qui peuvent entraîner des pertes pour les propriétaires, même pour les nouvelles constructions :

  • Erreurs de zonage, qui peuvent se produire du côté de la municipalité ou du promoteur.
  • Marges de reculement dont le promoteur n’était pas au courant, ce qui fait en sorte que les maisons sont construites trop près de la route.
  • Privilèges préexistants, par exemple les taxes foncières encore dues par le propriétaire précédent.
  • Erreurs dans la publication du titre.
  • Poursuites judiciaires en cours contre la propriété dont le promoteur n’était pas au courant.
  • Privilèges des constructeurs, si le promoteur n’a pas été en mesure de payer entièrement un fournisseur ou un sous-traitant.

Les lotissements peuvent ajouter des complications

Lorsqu’un propriétaire achète une propriété dans un lotissement, il obtient le titre de cette propriété. Mais tout le terrain de ce lotissement a fait l’objet d’un seul titre initial avant d’être divisé. Le problème est que si quelqu’un présente une réclamation à l’égard de ce titre initial, toutes les propriétés du lotissement pourraient y être assujetties.

Le promoteur pourrait aussi commettre des erreurs en établissant les limites de propriété dans un lotissement. Si c’est le cas, ou si les rapports immobiliers ou l’arpentage effectués pour l’une ou l’autre des propriétés posent problème, les propriétaires de ces propriétés pourraient devoir faire face aux conséquences plus tard.

Comment l’assurance titres peut-elle aider les nouvelles mises en chantier d’habitations en Alberta?

L’assurance titres est une excellente solution pour les nouvelles constructions, car elle peut couvrir les acheteurs pour les risques associés à toutes les propriétés, les risques posés par le lotissement des terrains et même la fraude liée au titre. Une police d’assurance titres protège l’assuré tant qu’il a un intérêt dans la propriété. Il s’agit également d’une meilleure solution de clôture que le protocole de cession de propriété de l’Ouest à lui seul, ou la couverture intérimaire seulement.

Les constructeurs aident à gérer certains des risques liés aux nouvelles constructions en produisant un rapport immobilier à l’intention du propriétaire. C’est un document utile, mais dont la portée est limitée et qui n’offre aucun recours aux propriétaires en cas de problème. Il devient aussi obsolète si un propriétaire installe une nouvelle structure extérieure, comme une clôture ou une terrasse. Une police d’assurance titres couvre les éléments extérieurs d’une propriété ainsi que la propriété elle-même, ce qui signifie qu’elle offre toujours une protection aux futurs acheteurs si le propriétaire actuel ajoute des structures.

Profitez d’une protection accrue pour les achats de maisons neuves au moyen d’une police d’assurance titres résidentielle de FCT.

 

 

 

Les assurances sont offertes par la Compagnie d’assurances FCT ltée. Les services sont offerts par la Compagnie de titres First Canadian Ltée. Le fournisseur de services n’offre pas de produits d’assurance. Le présent document n’a pour but que de fournir des renseignements généraux. Pour connaître la couverture et les exclusions exactes, reportez-vous à la police. Des exemplaires sont fournis sur demande. Certains produits et services peuvent varier selon la province. Les prix ainsi que les produits et services peuvent changer sans préavis.

 

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