Assurance titres ou assurance habitation – de quoi vos clients ont-ils besoin?

Si vous lisez régulièrement ce blogue, vous savez que l’assurance titres sur chaque transaction est la meilleure façon de protéger vos clients, ainsi que vous-même. Par contre, pour les acheteurs qui passent à travers le processus de clôture, cela peut sembler être un détail de plus parmi tous les autres.

De nombreux acheteurs qui ne connaissent pas l’assurance titres la confondent avec l’assurance habitation, qui constitue un achat obligatoire, et ces personnes le savent. Par contre, l’assurance habitation et l’assurance titres protègent les propriétaires contre des types de risques complètement différents :

Que couvre l’assurance titres?

L’assurance titres couvre des douzaines de risques individuels, et ceux-ci se divisent en trois catégories : titres, hors titres et transactionnels. Voici quelques-uns des risques les plus courants auxquels font face les propriétaires :

Les problèmes liés aux titres ont un impact sur la propriété claire. Lorsque le propriétaire tente de vendre la propriété, un titre vicié peut faire en sorte qu’il soit impossible de transférer légalement la propriété jusqu’à ce que la question soit résolue.

• Charge : Lorsqu’une autre partie a une réclamation concernant la totalité ou une partie de la propriété de votre client. En pratique, cela signifie souvent qu’il y avait un privilège non libéré enregistré sur le titre. Les prêts hypothécaires, les privilèges fiscaux et les privilèges des constructeurs sont trois des types les plus courants.

Les problèmes hors titre comprennent les problèmes juridiques potentiels liés à une propriété. Ils concernent souvent la façon dont la propriété peut être utilisée ou les personnes qui y ont accès.

• Empiétement : Lorsqu’un élément de la propriété de votre client traverse celle d’une autre personne. Si cette situation découle d’une servitude sur cette propriété, ce risque peut aussi être considéré comme un problème de titre, selon les circonstances. Les problèmes d’empiétement peuvent prendre des années à se manifester, parfois lorsqu’un voisin demande un nouveau certificat de localisation.
• Zonage : Lorsqu’un propriétaire doit effectuer des modifications obligatoires en raison d’une infraction de zonage, cela implique souvent une quantité importante de travail et de dépenses. Ce numéro est particulièrement pertinent pour les professionnels juridiques du domaine conventionnel qui traitent avec une combinaison de propriétés commerciales et résidentielles.
• Travaux non autorisés effectués par les anciens propriétaires : Lorsqu’un ancien propriétaire a apporté des améliorations ou effectué des rénovations par lui-même à la propriété, soit parce qu’il n’avait pas de permis en bonne et due forme, soit parce qu’ils lui ont été refusés. Cela peut bloquer la vente d’une propriété jusqu’à ce que la situation soit résolue.

Les problèmes transactionnels concernent divers enjeux, allant des problèmes d’arpentage des propriétés à l’absence d’autorisation nécessaire. Par contre, le risque transactionnel le plus important est la fraude liée au titre.

• Fraude liée au titre : Lorsqu’une personne se fait passer pour un propriétaire immobilier et contracte un prêt hypothécaire pour la propriété, ou la vend à un acheteur innocent. Quoi qu’il en soit, le fraudeur repart avec le produit de la vente, laissant les autres parties faire face aux conséquences.

Que couvre l’assurance habitation?

Cela varie, mais en général, la plupart des polices d’assurance habitation ont quelques types de protections standards :

• La couverture de logement protège contre les dommages causés à la propriété par des catastrophes naturelles comme un incendie, le vent et la foudre. La couverture contre les inondations et les tremblements de terre est habituellement une protection complémentaire.
• La couverture d’autres structures fonctionne de la même façon, mais pour les remises, les clôtures, les garages détachés, etc. se trouvant sur la propriété.
• La couverture des biens personnels protège les articles de valeur contre la perte, les dommages ou le vol, selon le fournisseur.
• La couverture en matière de responsabilité personnelle aide à payer les frais juridiques en cas de blessure d’une personne sur la propriété, y compris en cas de litige potentiel.
• La couverture des frais médicaux peut payer si une personne se blesse sur la propriété, mais ne veut pas intenter de poursuite. Cette couverture peut rembourser les frais médicaux, comme les béquilles, les médicaments sur ordonnance, etc.
• La couverture contre la privation de jouissance s’applique si la propriété devient inhabitable en raison d’un événement assuré par la police. Elle couvre les frais comme l’hébergement et les repas pendant qu’on effectue les travaux pour que la propriété soit de nouveau habitable.

Combien coûte l’assurance titres?

L’assurance titres est assortie d’une prime unique payée par le titulaire de la police, et non d’un versement mensuel ou annuel. La prime est établie en fonction d’un prix de base qui varie légèrement selon la valeur de la propriété. Les primes varient d’une province à l’autre, mais se situent généralement dans une fourchette allant d’environ 150 à 200 dollars.

La couverture d’assurance titres varie d’une province à l’autre. Communiquez avec FCT pour en savoir plus sur la couverture offerte dans votre région.

Pourquoi les acheteurs ont-ils besoin d’une assurance habitation et d’une assurance titres?

La meilleure façon de protéger vos clients contre les coûts élevés et imprévus liés à leur propriété est d’avoir une assurance titres, en plus d’une assurance habitation. Pour une prime unique, ils obtiennent une protection tant qu’ils ont un intérêt dans la propriété, et cette protection peut même être transférée à leurs héritiers.

La maison de votre client est l’un des placements les plus importants qu’il fera pendant sa vie. Faites en sorte que cet investissement soit exempt de risque : assurez-vous de clôturer chaque transaction avec une assurance titres de FCT.

Assurance par Compagnie d’assurances FCT ltée. Services par Compagnie de titres First Canadian limitée. La compagnie de services n’offre pas de produit d’assurance. Ce document n’a pour but que de fournir des renseignements généraux. Pour connaître la couverture et les exclusions exactes, reportez-vous à la police. Des exemplaires sont offerts sur demande. Certains produits et services peuvent varier selon la province. Les prix et les produits et services offerts peuvent changer sans préavis.

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