Vos clients ont-ils besoin d’assurance titres?

Par FCT

Lorsque vos clients achètent une nouvelle propriété, ils pourraient vouloir économiser de l’argent là où ils le peuvent. Un sujet qui pourrait être soulevé est l’assurance titres. Par exemple, les clients pourraient demander « ai-je vraiment besoin de dépenser de l’argent sur une assurance titres? » “

En tant que professionnel juridique de l’industrie immobilière, vous savez qu’une assurance titres souscrite auprès du bon partenaire peut faire la différence entre une transaction facilement conclue et une qui ne le sera pas. Elle offre une protection contre les problèmes de certificat de localisation et de titre tout en offrant la meilleure défense contre la fraude liée au titre.

L’assurance titres peut également leur offrir une protection en cas de frais inattendus qui pourraient menacer leur statut financier. Par exemple, Jason et June*, après des années d’économies et de recherche pour la bonne propriété, ont finalement trouvé leur maison de rêve. Une fois le prêt approuvé, ils ont déménagé, tout heureux, dans leur maison nouvellement achetée. Peu de temps après leur emménagement, ils ont reçu un avis de la ville concernant des taxes municipales et d’eau non payées et totalisant plus de deux milles dollars. Ce fut une surprise très désagréable, étant donné leur budget serré de premier acheteur. Heureusement, leur avocat leur avait recommandé d’acheter une police d’assurance titres qui couvre les arriérés des taxes municipales et des services publics. Parce qu’ils étaient couverts par une assurance titres, ils ont évité une dépense supplémentaire qui a été payée par FCT.

Les propriétaires commerciaux bénéficient également de la protection pour leurs investissements de plusieurs millions de dollars grâce à une assurance titres, car elle couvre des problèmes comme les empiétements, les violations au règlement de zonage, les taxes foncières et les services publics impayés, etc. Par exemple, le promoteur, Jack*, a acheté un terrain de golf avec l’intention d’agrandir le terrain de golf et d’y développer un hôtel. La municipalité a confirmé la possibilité que le terrain puisse être utilisé à ces fins. Malheureusement, après la clôture, il a été informé par la municipalité qu’il y avait une erreur et que le terrain avait été zoné comme « espace ouvert / résidentiel » et que de demander un nouveau zonage n’était pas possible. Par conséquent, le terrain pouvait continuer à être utilisé tel quel, mais les plans de développement ne pourraient pas continuer. Comme FCT avait assuré la valeur du terrain ainsi que la valeur approximative des améliorations, Jack a reçu un règlement de réclamation pour la perte de valeur de la propriété résultant de l’erreur de zonage. Une fois la réclamation réglée, il avait le choix d’utiliser la propriété conformément au zonage en vigueur ou de la vendre sans perte financière.

Vos clients ont-ils vraiment besoin d’assurance titres? À vous de décider.

*Les noms ont été changés pour protéger l’identité de nos clients. Ces renseignements ne sont donnés qu’à titre d’informations générales seulement. Pour plus de détails, veuillez vous reporter à la police. Certaines couvertures pourraient ne pas être offertes au Québec.

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