Ce que l’assurance titres ne couvre pas

Par FCT

Geneviève et Henri* économisent depuis des années et se sont enfin acheté une maison, bien que celle-ci ait besoin d’être rénovée. Comme ils s’estiment  plutôt habiles de leurs mains et qu’ils souhaitent économiser, ils décident de faire les rénovations eux-mêmes. En démolissant les murs, ils constatent que de la moisissure s’est formée dans la salle de bain des invités. Geneviève est découragée à l’idée de dépenser plus d’argent pour enlever la moisissure et régler le problème, mais pas Henri. « Ce n’est pas un problème, nous avons une assurance titres! »

Malheureusement, Henri, comme bien d’autres, ne comprend pas ce que l’assurance titres couvre réellement. Bien que l’assurance titres couvre les rénovations et les réparations qui sont exigées par la municipalité en raison de travaux que les propriétaires précédents ont accomplis sans permis, elle ne couvre pas toutes les réparations.

Nous recevons souvent des réclamations qui concernent davantage l’assurance habitation. Par exemple, Michelle et Jaques*, propriétaires et titulaires d’une assurance titres, ont remarqué que la moquette de leur sous-sol était mouillée et qu’ils pouvaient voir de l’eau entrer sur un côté de la maison. Ils ont trouvé une fissure dans le mur de fondation là où l’eau s’infiltrait. Si la source du problème résidait dans le fait que les propriétaires précédents avaient terminé leur sous-sol sans permis, l’assurance titres aurait probablement couvert les travaux, à condition que la municipalité exige la démolition ou la réparation du sous-sol puisqu’il avait été fait sans permis. Toutefois, comme ce n’était pas le cas, nous n’avons pas été en mesure de payer la réclamation.

D’autres réclamations qui ne sont pas couvertes par l’assurance titres (mais qui pourraient l’être par une assurance habitation, selon votre contrat) comprennent notamment celles qui touchent un toit qui coule, les dommages causés par les incendies et les intempéries, et les infestations. L’assurance titres protège votre droit de propriété sur votre maison et couvre des problèmes comme la fraude immobilière par usurpation d’identité, la falsification de documents, l’empiétement (dans un cas où une partie d’un bâtiment se trouverait sur le terrain de votre voisin, ou vice-versa), le défaut de permis de construction de propriétaires précédents, et plus encore.

Si vous avez un doute, n’hésitez pas à communiquer avec nous pour vérifier votre couverture!|

* Les noms sont utilisés à titre d’exemple et ont été modifiés pour protéger l’anonymat de nos clients.

L’information contenue dans ce billet est de nature générale et ne constitue en rien une opinion juridique ou financière. Pour obtenir des précisions sur votre couverture, veuillez communiquer avec votre assureur titres ou votre compagnie d’assurance habitation.

Catégories: Assurance Titres

5 réponses à “Ce que l’assurance titres ne couvre pas”

  1. Nhan Wuong dit :

    Bonjour,

    J’aimerais avoir plus d’information sur cette assurance svp.
    Merci de me revenir svp

    • FCT dit :

      Bonjour,

      Envoyez-nous vos coordonnées à rtis.qc@fct.ca et nous vous contacterons en privé ou appelez-nous dès aujourd’hui au 1 866 744-8969 et l’un de nos représentants certifiés se fera un plaisir de vous fournir toute l’information requise.

      Vous pouvez également consulter les renseignements disponibles sur https://fct.ca/fr/proprietaires/.

      Merci,
      L’équipe FCT

  2. Gauthier Andre dit :

    plus information merci

  3. M.P dit :

    je doute bien fort que c`est vrai votre assurance . Il y a toujours une petite phase cachée ou sujet à interprétation.
    Voulez vous publier les commentaires ( comme le fait eBay , Amazon etc.)

    L`émission du mardi . La facture , nous en donne beaucoup de cas.

    Ex inondations

    • FCT dit :

      Bonjour,
      Notre police d’assurance titres propriétaire offre 33 couvertures pour des problèmes connus et inconnus.
      Exemples de problèmes connus à la transaction
       Empiètement du cabanon, garage, piscine, etc.
       Non-respect des règlements de zonage
       Vues illégales
       Toutes irrégularités qui auraient pu être soulevées par un certificat de localisation à jour.

      Exemples de problèmes inconnus à la transaction
       Problèmes de zonage non dévoilés par un certificat de localisation non à jour
       Absence de permis de construction
       Fraude immobilière par vol d’identité.

      Ce billet de blogue n’a pour but que de vous fournir des renseignements généraux. Pour connaître la couverture et les exclusions exactes, envoyez-nous vos coordonnées à rtis.qc@fct.ca et nous vous contacterons en privé ou appelez-nous dès aujourd’hui au 1 866 744-8969 et l’un de nos représentants certifiés se fera un plaisir de vous fournir toute l’information requise.

      L’équipe FCT

Laisser une réponse

Votre adresse de courriel ne sera pas publiée. Les champs obligatoires sont marqués d’un *