Comment puis-je savoir si j’ai une assurance titres propriétaire?

nov 10, 2021 | Par FCT

L’assurance titres peut couvrir des pertes potentiellement considérables et renverser complètement une situation qui autrement serait terrible. Au cas où des problèmes imprévus surviendraient, il est important de vérifier si vous avez une protection, car il se pourrait que vous ne possédiez pas la police que vous pensez.

Il existe deux types de polices d’assurance titres : la police prêt hypothécaire et la police propriétaire. La confusion entre les deux tient surtout au fait qu’on les appelle souvent simplement « assurance titres » dans les conversations. Leurs structures de prime sont semblables, consistant en des frais peu élevés payables une seule fois, et leurs couvertures varient peu. La principale différence, c’est qu’une protège le prêteur et l’autre, le propriétaire, en l’occurrence vous.

Les polices prêt hypothécaire ou les polices prêteurs ont une durée prévue de couverture plus courte que les polices propriétaire. Elles sont liées au prêt hypothécaire à proprement parler, de sorte que si vous le refinancez auprès d’une autre institution financière, vous devrez tenir compte du coût d’une nouvelle police. La plupart des prêteurs vous demanderont d’obtenir une police prêt hypothécaire comme condition à l’octroi de votre prêt hypothécaire. Cette protection vous procurera à coup sûr des avantages, comme une clôture plus rapide et plus abordable et une certaine protection contre la fraude. Mais le fait qu’un si grand nombre de prêteurs l’exigent est souvent une source de confusion pour les propriétaires plus tard.

Si, parmi les documents de clôture relatifs à l’achat de votre maison, vous apercevez une assurance titres, vous pourriez aisément croire que vous détenez une couverture complète. Mais vous devez vérifier si vous avez bien une police propriétaire dans vos documents de clôture, et non pas juste une police prêt hypothécaire. Même si vous remarquez ce problème longtemps après la clôture, il n’est peut-être pas trop tard pour obtenir une protection pour vous-même. À condition de vous la procurer avant d’apprendre l’existence d’un défaut de titre ou d’un autre risque couvert, une police propriétaire existante peut vous aider à bénéficier du niveau de couverture dont vous avez besoin.

Remarque : Une police propriétaire peut vous protéger contre certains défauts de titre connus au cas par cas. Vous devriez consulter votre avocat ou votre notaire pour savoir si votre défaut de titre connu peut encore être couvert.

Police d’assurance titres propriétaire : une protection accrue pour vous et votre titre

Une police d’assurance titres propriétaire vous protège, et protège les personnes qui pourraient hériter de votre propriété. Certains propriétaires en détiennent une peut-être sans même le savoir. Lorsqu’un ami, un collègue, ou votre conseiller juridique parle d’assurance titres, il s’agit presque toujours de ce type de police. Comme vous ne payez la prime correspondante qu’une seule fois – au moment où vous rassemblez tous les autres éléments pour la clôture de l’achat de votre maison –, vous risquez fort d’oublier que vous détenez une police d’assurance titres propriétaire. Il n’y a pas de prime mensuelle pour vous rappeler l’existence de cette police, et il peut s’écouler de nombreuses années entre l’achat de votre maison et le besoin de soumettre une réclamation.

Tenez-vous au courant : veillez à avoir la protection dont vous avez besoin

Il est toujours bon de vérifier votre couverture. Voici trois étapes simples à suivre pour savoir où vous en êtes :

  1. Vérifiez les documents de clôture de la transaction immobilière remis par votre avocat ou votre notaire. N’oubliez pas de vérifier le type de police, même si vous voyez une assurance titres dans les documents de clôture, car il pourrait s’agir uniquement de la police prêt hypothécaire.
  1. Adressez-vous à votre notaire ou à votre avocat spécialisé en droit immobilier. C’est lui qui aura demandé votre police propriétaire si vous l’avez obtenue au moment de l’achat. Il peut donc s’enquérir directement auprès de l’assureur pour vous.
  1. Appelez-nous. Si vous êtes titulaire d’une police, nous aurons votre police au dossier et nous pourrons vous en envoyer une copie. Veuillez communiquer avec notre service à la clientèle au 1 866 744-8969, du lundi au vendredi, de 8 h à 20 h (HE).

Si vous découvrez que vous n’avez pas encore d’assurance titres, il est temps d’obtenir une protection accrue avec une police pour propriétaire existant.

 

 

 

Les assurances sont offertes par la Compagnie d’assurances FCT ltée. Les services sont offerts par la Compagnie de titres First Canadian ltée. Le fournisseur de services n’offre pas de produits d’assurance. Le présent document n’a pour but que de fournir des renseignements généraux. Pour connaître le détail des garanties et des exclusions, reportez-vous à la police applicable. Des exemplaires sont fournis sur demande. Certains produits et services peuvent varier selon la province. Les prix ainsi que les produits et services peuvent changer sans préavis.

 

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Catégories: Assurance Titres

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