Vos clients ont trouvé leur maison de rêve et sont en train de clôturer la transaction – comment pouvez-vous les protéger? Voici quelques-unes des questions les plus fréquentes que les clients pourraient vous poser afin de mieux comprendre l’assurance titres résidentielle :
L’assurance titres est un type de police d’assurance indemnisation qui protège le titulaire contre les pertes découlant des problèmes liés au droit d’une propriété : son titre. L’assurance titres est offerte aux propriétaires d’immeubles résidentiels et commerciaux (polices propriétaire), ainsi qu’aux prêteurs (polices prêt hypothécaire). Cet article porte sur l’assurance titres résidentielle.
L’assurance titres est habituellement souscrite dans le cadre de la clôture d’une transaction immobilière et peut offrir une protection en cas de retard dans l’enregistrement ou la publication du titre de propriété. Les propriétaires qui n’ont pas clôturé leur transaction en souscrivant une assurance titres peuvent encore souscrire une police plus tard.
Vous êtes propriétaire de votre maison, mais vous n’avez pas d’assurance titres? Inscrivez-vous afin d’obtenir une police pour propriétaire existant.
Oui, l’assurance titres est toujours un placement intéressant. Pour un coût initial peu élevé, elle peut couvrir des pertes potentiellement considérables. Une police d’assurance titres couvre les risques coûteux et imprévisibles, et dans certains cas, c’est le seul recours que vous et vos clients pouvez avoir. Il est important d’avoir cette protection en place. Elle contribue également à réduire les recherches hors titre dans le cadre de la clôture de la transaction, ce qui aide à compenser le coût de la police.
L’assurance titres protège contre les pertes résultant de trois types de problèmes : de titre, hors titre et liés à la transaction. La couverture d’assurance titres varie d’une province à l’autre. Vous pouvez toujours vérifier auprès de votre fournisseur pour vous assurer de bien comprendre où se trouvent vos clients et où ils ne sont pas couverts.
Problèmes liés à la propriété claire. Lorsque votre client tente de vendre par la suite, un titre vicié peut faire en sorte qu’il soit impossible de transférer légalement la propriété jusqu’à ce que la question soit résolue.
Problèmes que l’examen du titre ne permet pas de déceler. Ils portent souvent sur la façon dont la propriété peut être utilisée ou sur les personnes qui y ont accès.
Problèmes liés au transfert du titre d’une propriété. Ils comportent des risques liés aux procédures, comme l’absence de l’autorisation nécessaire, mais le principal risque lié aux transactions est la fraude.
Alors que les médias parlent de plus en plus d’histoires de fraudes liées au titre et de leurs conséquences, les intervenants de l’industrie et les médias exhortent les acheteurs à souscrire une assurance titres, car elle constitue la meilleure protection contre la fraude et la plus abordable (article en anglais seulement).
Pourquoi souscrire une assurance titres? Il y a deux raisons à cela, chacune étant liée à l’un des deux principaux types de fraudes liées au titre :
L’assurance titres utilise une prime unique, et non une prime mensuelle ou annuelle comme la plupart des autres types d’assurance. Le montant dépendra du prix d’achat et de l’emplacement de la propriété, soit entre 150 $ et 800 $.
Les primes peuvent varier selon le fournisseur, mais la couverture peut également varier. De nombreuses compagnies d’assurance se concentrent sur le traitement de leurs réclamations pour trouver des raisons de les refuser : la politique de FCT consiste à chercher la meilleure façon de rendre nos assurés indemnes.
Absolument. Un logement en copropriété a quand même un titre et est sujet aux fraudes. Certains risques, comme les problèmes liés aux certificats de localisation, sont moins probables que dans une maison à façades, mais d’autres risques sont en fait pires dans une copropriété.
L’assurance titres n’est pas exigée par la loi, mais tous les clients en ont besoin pour protéger adéquatement leurs placements. Les risques liés aux titres sont coûteux et souvent impossibles à prévoir. Par exemple, si la propriété que votre client clôture lui est vendue de façon frauduleuse, il devra rembourser la totalité du prêt hypothécaire, sans posséder aucune maison.
Les risques liés aux titres ne touchent pas seulement l’acheteur de maison. L’assurance titres est souvent le seul moyen de rendre votre client indemne s’il subit une perte en raison d’un risque couvert : sans cette assurance, le client pourrait être contraint de prendre des mesures contre le professionnel juridique qui a clôturé la transaction afin de récupérer une partie de ses pertes.
La durée de la couverture d’assurance titres varie selon le type de couverture et le fournisseur. Dans le cas de la plupart des assureurs, la police procure une couverture tant que l’assuré conserve un intérêt dans la propriété.
L’assurance titres propriétaire de FCT demeure en vigueur indéfiniment, de sorte que vos clients peuvent toujours être couverts pour les problèmes qui surviennent après leur vente. L’assurance titres résidentielle de la plupart des fournisseurs, y compris FCT, est transférable aux héritiers de l’assuré s’ils héritent de la propriété, ainsi qu’aux conjoints et aux enfants, si l’assuré leur transfère la propriété.
L’assurance titres de FCT procure aux professionnels juridiques l’avantage supplémentaire d’une couverture pour les services juridiques (article en anglais seulement). Voici des exemples d’options :
Le droit de propriété peut comporter des risques élevés, mais il est possible de les éviter. FCT peut vous aider à protéger vos clients contre la fraude liée au titre, peu importe depuis combien de temps ils sont propriétaires de leur maison. Commandez-leur une police pour propriétaire existant en ligne, ou dirigez-les simplement vers la page d’inscription afin qu’ils puissent obtenir une couverture la vie durant.
Assurance par Compagnie d’assurances FCT ltée. Services par Compagnie de titres First Canadian limitée. La compagnie de services n’offre pas de produit d’assurance. Ce document n’a pour but que de fournir des renseignements généraux. Pour connaître la couverture et les exclusions exactes, reportez-vous à la police. Des exemplaires sont offerts sur demande. Certains produits et services peuvent varier selon la province. Les prix et les produits et services offerts peuvent changer sans préavis.
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