Comment puis-je savoir si j’ai une assurance titres?

Nov 2, 2017 | By FCT

La question peut paraître étrange, mais certaines personnes qui ont une assurance titres pour propriétaire ne le savent pas, tandis que d’autres qui ont une assurance titres pour prêt hypothécaire croient qu’ils sont assurés en tant que propriétaires. Ça peut porter à confusion!

Comment cela peut-il se produire? Eh bien, pour commencer, les personnes qui ont une assurance titres obtiennent habituellement cette police lorsqu’ils achètent leur maison et l’apprennent généralement le jour de la clôture qui est une période très mouvementée. Normalement, les propriétaires paient leur prime d’assurance titres en même temps que les autres frais multiples qui se trouvent sur la facture de leur notaire au moment où ils achètent la maison. Ce n’est généralement pas un produit que vous achetez tout seul. La police fait souvent partie d’un ensemble de documents juridiques que le propriétaire a signé au bureau du notaire lors de la clôture de la transaction.

De plus, puisque l’assurance titres ne se paie qu’une seule fois et qu’elle reste en vigueur aussi longtemps que vous êtes propriétaire, personne ne vous demandera de renouveler votre assurance et aucune prime ne sera retirée de votre compte bancaire pour vous le rappeler.

D’un autre côté, les personnes qui croient qu’elles sont assurées ont probablement acheté une assurance titres pour prêt hypothécaire lors de l’achat ou du refinancement et elles croient qu’elles sont en possession d’une assurance titres pour propriétaire. Dans leur situation, c’est le prêteur qui détient la police d’assurance titres.

Un police d’assurance titres pour prêt hypothécaire protège le prêteur et la priorité du rang hypothécaire sur la propriété. Toutefois, elle présente plusieurs avantages pour le propriétaire, comme des coûts de transaction réduits, un processus de clôture simplifié et, dans l’éventualité d’une fraude, le prêteur se tournera vers l’assureur pour se faire rembourser l’hypothèque frauduleusement acquise et non vers le propriétaire, qui n’est probablement qu’une victime dans tout cela.

Alors, comment pouvez-vous savoir si vous avez une police d’assurance titres pour propriétaire?

  1. Vérifiez les documents de clôture que vous avez obtenus auprès de votre notaire.
  2. Demandez à votre notaire.
  3. N’hésitez pas à nous appeler. Si vous êtes assuré avec FCT, nous avons une police dans votre dossier et nous pourrons vous en faire parvenir une copie. Vous pouvez nous joindre au 1 866-744-8969 du lundi au vendredi, de 8 h 30 à 17 h, HNE.

Si vos documents de clôture sont enfouis quelque part dans un placard, il y a une règle qui pourrait s’appliquer. Parce que l’assurance titres a été introduite au Canada (par nous!) il y a environ 25 ans et que ce n’était pas une pratique commune de l’inclure dans les transactions immobilières jusqu’à tout récemment, si vous avez acheté une maison il y a plus de 10 ans, vous n’avez probablement pas d’assurance titres pour propriétaire.

Vous savez ce que cela signifie? C’est le temps de nous appeler et d’en commander une!

Categories: Fraude, Immobilier

2 réponses à “Comment puis-je savoir si j’ai une assurance titres?”

  1. CLAUDIA MAI dit :

    Bonjour,
    J’ai acheté mon duplex plus 15 ans. Et je n’ai jamais eu une assurance titres. Est-ce que c’est trop tard pour avoir une maintenant ?

    • FCT dit :

      Bonjour,

      Même si vous êtes déjà propriétaire depuis des années, FCT a une police qui peut vous convenir.
      Envoyez-nous vos coordonnées à rtis.qc@fct.ca et nous vous contacterons en privé ou appelez-nous dès aujourd’hui au 1 866 744-8969 et l’un de nos représentants certifiés se fera un plaisir de vous fournir toute l’information requise afin de vous procurer une assurance titres.

      Merci,
      L’équipe FCT

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