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Comment puis-je savoir si j’ai une assurance titres propriétaire?

Rédigé par FCT | Mar 2, 2023 5:00:00 AM

 

On parle de fraude liée au titre. Grâce à l’attention médiatique récente portée à ce problème croissant, un plus grand nombre de Canadiens apprennent comment l’assurance titres peut les protéger. Mais bon nombre d’entre eux se demandent : Comment puis-je savoir si j’en ai une?

La principale cause de cette confusion est qu’il existe deux types d’assurance titres : les polices prêt hypothécaire et les polices propriétaire, et qu’elles sont souvent confondues l’une avec l’autre puisqu’elles sont toutes les deux appelées « assurance titres ». Toutefois, elles offrent une couverture différente, et seule une police propriétaire peut vous protéger, vous, le propriétaire.

 

Pourquoi ai-je une police d’assurance titres pour mon prêteur?

Inclure une assurance titres lors de la clôture d’un prêt hypothécaire est une pratique exemplaire pour de nombreux prêteurs au Canada. La police protège votre prêteur contre les pertes découlant, par exemple, d’une quittance hypothécaire frauduleuse.

En réduisant son risque au moyen d’une assurance titres, votre prêteur est en mesure d’offrir un taux moins élevé qu’il ne le ferait sans cette assurance. L’assurance titres facilite également le processus de clôture, ce qui est avantageux pour vous et votre prêteur.

 

Pourquoi ai-je besoin d’une police d’assurance titres pour moi-même?

Souscrire une police d’assurance titres propriétaire pour vous-même est toujours un investissement utile. Pour une prime unique, vous bénéficiez d’une protection contre divers risques la vie durant.

Votre police d’assurance titres constitue la meilleure protection contre le vol du titre de votre propriété. Les pertes pourraient être énormes – des dizaines de milliers de dollars pour des prêts hypothécaires frauduleux et des centaines de milliers de dollars pour le vol de titres de propriété.

Si je n’ai pas souscrit d’assurance titres lorsque j’ai acheté ma maison, est-il trop tard maintenant?

Non, il n’est pas trop tard. Vous pouvez toujours souscrire une assurance titres même si vous êtes propriétaire de votre maison depuis des années.

 

Qu’arrive-t-il si je ne sais pas si j’ai une assurance titres?

Comme la plupart des gens souscrivent leur assurance titres pendant le processus de clôture et n’ont qu’un seul paiement à faire, il peut être facile d’oublier si vous l’avez souscrite ou non.

Il est toujours bon de vérifier votre couverture. Voici trois étapes simples à suivre pour savoir où vous en êtes :

  1. Communiquez avec FCT. Si vous êtes titulaire d’une police, nous aurons votre police au dossier et nous pourrons vous en envoyer une copie. Veuillez communiquer avec notre service à la clientèle au 1 877 888-1153, du lundi au vendredi, de 8 h à 20 h (HE).
  2. Vérifiez les documents de clôture de la transaction immobilière produits par votre avocat ou votre notaire. N’oubliez pas de vérifier le type de police, même si vous voyez une assurance titres dans les documents de clôture, car il pourrait s’agir uniquement de la police prêt hypothécaire.
  3. Adressez-vous à votre notaire ou à votre avocat spécialisé en droit immobilier. C’est lui qui aura demandé votre police propriétaire si vous l’avez obtenue au moment de l’achat. Il peut donc s’enquérir directement auprès de l’assureur pour vous.

 

 

Assurance par Compagnie d’assurances FCT ltée. Services par Compagnie de titres First Canadian limitée. La compagnie de services n’offre pas de produit d’assurance. Ce document n’a pour but que de fournir des renseignements généraux. Pour connaître la couverture et les exclusions exactes, reportez-vous à la police. Des exemplaires sont offerts sur demande. Certains produits et services peuvent varier selon la province. Les prix et les produits et services offerts peuvent changer sans préavis.

 

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